Électricité d’Azur conçoit des projets agrivoltaïques pour que votre exploitation reste entière.
Dans 5 ans, dans 40 ans, et au moment de la transmettre.
Maintien du bail rural
Continuité de l’assolement
Garantie de rendement
Réversibilité totale en fin d’exploitation
Ce sont nos engagements contractuels, pas des intentions.
Nous ne travaillerons pas ensemble si…
Vous cherchez à maximiser le revenu locatif à l’hectare, indépendamment de l’impact sur votre système d’exploitation.
Vos parcelles sont irriguées, drainées, ou présentent des contraintes topographiques importantes.
Vous souhaitez une réponse standardisée, sans diagnostic agronomique préalable.
Votre projet mobilise plus de 20% de votre SAU en grandes cultures, ou plus de 30% en élevage.
Vos parcelles dépassent les 40 ha ou au contraire n’atteignent pas 5 ha.
Nous sommes votre meilleur partenaire si…
Vous voulez sécuriser votre exploitation sur 40 ans, pas signer un projet opportuniste.
Vous refusez de sacrifier votre système cultural ou votre conduite d’élevage pour un rendement électrique maximal.
Vous attendez une vraie ingénierie agronomique, pas un discours commercial générique.
Vous voulez préserver le bail rural, vos subventions et la transmissibilité de l’exploitation.
Vous valorisez un partenaire capable de financer l’adaptation des engins, d’anticiper la charge de travail et, selon les cas, d’ouvrir le capital du projet à l’exploitant.
Nos convictions
L’agriculture reste l’activité principale.
Nous adaptons l’ombrière à l’exploitation, jamais l’inverse.
Nous limitons la taille et le taux de couverture pour préserver la performance agricole.
Nous assumons moins de puissance et parfois moins de loyer à l’hectare si c’est le prix d’un projet mieux accepté et plus durable.
Ce qui nous permet de nous engager ainsi
Notre modèle repose sur des moyens réels, pas sur un argumentaire commercial.
Une expertise agronomique internalisée, pour concevoir le projet à partir des sols, des pratiques et des rendements.
Une assise financière solide, portée par une société du Groupe Crédit Mutuel.
Des choix techniques adaptés, pour préserver l’activité agricole et limiter durablement les pertes de SAU, de rendements et les surcoûts d’exploitation.
Un cadre contractuel structuré, avec maintien du bail rural, réversibilité, garanties et rémunération sur le long terme.
notre méthode
Vous sélectionnez vos parcelles et nous réalisons une étude vous permettant de vous donner une estimation des revenus à l’hectare d’un projet photovoltaïque
(Conception technique et paysagère détaillée, définition de l’insertion de la centrale dans l’exploitation agricole, pilotage des procédures administratives, gestion du raccordement électrique avec ENEDIS) jusqu’à être prêt à intervenir sur votre site.
Une fois les autorisations et les tarifs d’achat obtenus, nous finançons intégralement la construction et l’exploitation de la centrale photovoltaïque. Vous n’avez aucun investissement initial à réaliser.
Nous sécurisons avec vous les surfaces nécessaires à l’installation de la centrale photovoltaïque. Votre bail rural est conservé (principe juridique de division en volume) et vos premiers revenus locatifs sont contractualisés.
Nous construisons puis exploitons et maintenons les équipements sur une durée de quarante ans. Nous gérons la maintenance préventive et curative pour garantir la sécurité et les rendements.
Nous sommes engagés à démanteler, recycler les équipements (à 95%) et remettre en état votre site. Vous bénéficiez de garanties bancaires dès le premier jour pour sécuriser le retour à l’état initial de votre exploitation.
d’électricité verte et bon marché par an (prévision).
Equivalente à la consommation de 7 870 habitants
de grandes cultures (blé, orge, colza, féverole) et cultures de sapins valorisées par le projet.
de revenus complémentaires garantis pour le propriétaire foncier
&
de recettes fiscales pour la commune d’Étavigny et la communauté de communes.
du financement assuré par Électricité d’Azur (Zéro frais pour le propriétaire)
Non. L’un des piliers d’Électricité d’Azur est de conserver les baux ruraux en place grâce au principe juridique de la « division en volume ». Votre statut de fermage est maintenu. Par ailleurs, comme le taux de couverture des panneaux est strictement limité à moins de 30% (voire 35% maximum), l’activité agricole reste l’activité principale, ce qui maintient votre éligibilité intégrale aux subventions PAC.
Avant la mise en service des équipements photovoltaïques, nous versons un capital à l’exploitant, défini dès notre proposition technico-économique, capital permettant de participer au financement de l’adaptation de ses engins agricoles.
Chaque situation fiscale est spécifique. En partenariat avec nos partenaires experts en droit rural et fiscalité des exploitations agricoles, nous vous proposerons un conseil sur mesure pour optimiser la fiscalité de vos revenus photovoltaïques.
Electricité d’Azur est en charge de l’entretien des bandes enherbées sous les tables. Un contrat complémentaire peut être proposé à l’exploitant s’il souhaite se charger de l’entretien de celles-ci.
C’est une crainte légitime, et nous l’avons anticipée. Nous incluons dans nos contrats une clause de renonciation à recours réciproque. En clair, si vous percutez accidentellement une structure lors de vos travaux agricoles, c’est l’assurance d’Électricité d’Azur qui prend en charge les réparations. Vous n’êtes pas pénalisé. De plus, notre espacement minimum de 13 mètres entre les pieux garantit un rayon de braquage confortable pour vos engins.
L’ensemble des cultures peuvent être cultivées entre les rangées d’ombrières, avec des moyens mécanisés traditionnels (sous réserves de certains aménagements des largeurs de travail des machines). Cependant, il n’est pas possible de cultiver les cultures hautes dépassant 1m60.
Pour une collectivité, accueillir une centrale photovoltaïque sur son territoire génère des revenus fiscaux (Imposition Forfaitaire des Entreprises de Réseaux, Taxe Foncière, Taxe d’Aménagement, …). Dès le lancement du projet, une estimation des revenus fiscaux totaux du projet envisagé est présenté au Conseil Municipal.
Au-delà de ces revenus fiscaux, notre objectif est d’optimiser les retombées territoriales de nos projets. Nous mettons en œuvre plusieurs volets associés et notamment :
L’ensemble des études, la construction, la maintenance et le démantèlement des équipements photovoltaïques sont intégralement pris en charge par Electricité d’Azur. Il n’y aucun coût d’investissement lié à la mise en place du projet pour le propriétaire ou pour l’exploitant agricole.
En fin d’exploitation de la centrale, les équipements sont démantelés, recyclés, et le site est remise en état conformément à des engagements contractuels. L’ensemble de ces opérations sont à la charge d’Electricité d’Azur. Pour sécuriser le propriétaire des parcelles, nous proposons la mise en œuvre de garanties bancaires spécifiques au profit du propriétaire foncier, garanties dont les montants sont supérieurs aux exigences règlementaires.
Siège social
2, rue Guiglia — 06000 NICE
© 2024 Electricité d’Azur
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